Mes Démarches
Vos droits et démarches
Particuliers — Mairie de Baixas
Conseil de classe au collège ou au lycée
Votre enfant est au collège ou au lycée et vous souhaitez savoir quelles sont les fonctions du conseil de classe ? Composition, rôle, organisation, déroulement, décisions : voici les informations à connaître sur le conseil de classe. Les règles diffèrent au collège et au lycée.
Textes de référence
- Code de l'éducation : articles R421-48 à R421-53 — Composition et rôle du conseil de classe
- Code de l'éducation : articles L311-1 à L311-7 — Orientation (article L311-7)
- Code de l'éducation : articles D331-62 à D331-64 — Redoublement
- Code de l'éducation : articles D111-1 à D111-5 — Parents d'élèves
- Circulaire n°2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et à la place des parents à l'école
- Calendrier 2026 de l'orientation et de l'affectation des élèves, des épreuves de brevet, bac, CAP, BEP et BT
- Circulaire n°2011-112 du 1er août 2011 relative au règlement intérieur dans les établissements publics locaux d'enseignement — Mesures positives d'encouragement