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Particuliers — Mairie de Baixas
Élections : papiers d'identité à présenter pour voter
Pour voter, vous devez prouver votre identité. Les documents à présenter sont différents selon que vous votez en France ou depuis l'étranger.
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Textes de référence
- Code électoral : articles R42 à R71 — Articles R59 et R60
- Arrêté du 16 novembre 2018 relatif aux justificatifs d'identité et de domicile pour s'inscrire et pour voter en mairie — Voter en France
- Arrêté du 20 juillet 2007 sur les listes électorales consulaires et les opérations électorales à l'étranger — Voter depuis l'étranger