Monsieur le Maire informe la population que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera ce Mardi 15 Mars 2022 à 19h00 à la Mairie, en salle du Conseil Municipal et vous invite à trouver ci-dessous, l’ordre du jour. 

 

COMMUNE DE BAIXAS
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2022
ORDRE DU JOUR
M. Gilles FOXONET Informations au Conseil Municipal des décisions prises par délégation selon les dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
M. Gilles FOXONET 1 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/02/2022
BUDGET – FINANCES – SUBVENTIONS
Mme Stéphanie VIDAL 2 DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L’HÔTEL DE VILLE – DETR ET A.I.T. 2022
Mme Stéphanie VIDAL 3 DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE SÉCURISATION ET DE CONSERVATION DE L’EGLISE SAINTE-MARIE (CLASSÉE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES) – DRAC, DSIL ET A.I.T. 2022
Mme Valérie FRANCO 4 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CD 66 AU TITRE DE L’A.I.T POUR L’ACQUISITION D’UN FOUR DE REMISE A TEMPERATURE AU RESTAURANT SCOLAIRE
M. Fabien CASTANO 5 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE A PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE : PPI « VOIRIE » 2022.
M. Fabien CASTANO 6 AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE L’AIRE DE REMPLISSAGE ET DE RINCAGE SÉCURISÉE
PERSONNEL COMMUNAL
M. Gilles FOXONET 7 MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL
URBANISME
M. Fabien CASTANO 8 ETUDE DE MODELISATION ET CARTOGRAPHIE DE LA CRUE CENTENNALE DES CORRECS DE LES SITGES ET DE LA CREUTA A BAIXAS

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